Succession
Le règlement d’une succession est un processus parfois trop long, parfois complexe, dans un contexte souvent délicat pour les familles.
Au-delà des formalités administratives liées au décès que vous devez réaliser, la disparition d’un proche implique aussi de régler la transmission de son patrimoine. Parfois, il s’agira aussi pour nous, de vous aider à apaiser les tensions familiales. D’autre fois, nous vous aiderons à trouver des solutions pour payer les droits de succession. Il y a aussi les successions qui nécessitent des formalités particulières (présence d’un enfant mineur ou d’un majeur protégé parmi les héritiers, la présence d’un fonds de commerce ou d’une entreprise dont il faut maintenir l’exploitation...)
L’office notarial s'engage à vous accompagner avec rigueur, efficacité et clarté à chaque étape : établissement de l’acte de notoriété, détermination de l’actif et du passif, détermination des droits de chacun (rapport, réduction), gestion de l’indivision successorale, déclaration fiscale et organisation du partage lorsqu'il est nécessaire.
Au-delà des aspects techniques, notre rôle est d’expliquer, de sécuriser et de faciliter le dialogue entre les héritiers, afin de permettre un règlement conforme au droit et le plus serein possible pour tous.
L'office notarial est également en mesure de vous assister dans le cadre, notamment, de :
L’office notarial s'engage à vous accompagner avec rigueur, efficacité et clarté à chaque étape : établissement de l’acte de notoriété, détermination de l’actif et du passif, détermination des droits de chacun (rapport, réduction), gestion de l’indivision successorale, déclaration fiscale et organisation du partage lorsqu'il est nécessaire.
Au-delà des aspects techniques, notre rôle est d’expliquer, de sécuriser et de faciliter le dialogue entre les héritiers, afin de permettre un règlement conforme au droit et le plus serein possible pour tous.
L'office notarial est également en mesure de vous assister dans le cadre, notamment, de :
- La protection d'une personne vulnérable
- L'anticipation de la dépendance
- La planification successorale
- Transmissions intergénérationnelles
- Assurance-vie (optimisation civile et fiscale des clauses bénéficiaires)
- Stratégies fondées sur le démembrement